Retour
Corinne Dardelet
Le 15 janvier 2018
Contributions volontaires en nature : ce qu'il faut savoir

Contributions volontaires en nature : ce qu'il faut savoir

Avec plus de 13 millions de bénévoles, le France jouit d’un tissu associatif riche et dynamique. 1,3 million d’associations françaises ne seraient pas autant de choses sans la générosité en temps et en nature offerte par les bénévoles et donateurs.





Le bénévolat, indispensable aux associations, n’a aucune répercussion sur la comptabilité des associations. Il en va de même pour les divers biens mis à disposition des associations à titre gracieux.





Si ces éléments n’ont pas de dimension financière, il est évident qu’ils apportent beaucoup de valeur aux associations qui en disposent.





Nous allons voir dans cet article la manière de les aborder et les valoriser.









C'est parti !


 





Qu’est-ce qu’une contribution volontaire en nature ?





Le plan comptable des associations définit les contributions volontaires en nature de la manière suivante :





“Les contributions volontaires en nature sont par nature effectuées à titre gratuit. Elles correspondent au bénévolat, aux mises à disposition de personnes par des entités tierces, ainsi que de biens meubles ou immeubles auxquels il convient d’assimiler les dons en nature redistribués ou consommés en l’état par l’association ou la fondation.”





Ainsi, ce qu’on appelle “contribution volontaire” correspond à l’action par laquelle une personne physique ou morale fournit gratuitement à une association, un travail, des biens ou d’autres services.





Ces contributions peuvent donc revêtir diverses formes.









  • Le bénévolat, c’est-à-dire le travail effectué à titre gracieux, qui participe entièrement ou en partie à la poursuite de la mission de l’association. Il s’agit d’un don de temps librement consenti et gratuit.







  • Les dons en nature (donc non financiers). Ces dons peuvent être utiles de manière significative au fonctionnement de l’association (don de matériel, de véhicules ou de mobilier), mais ils peuvent également être redistribués (ex : collecte alimentaire en sortie de caisses de supermarchés).













  • La mise à disposition de l’association de moyens humains ou matériels par des entreprises ou des collectivités territoriales, qui participe de manière significative, voire prépondérante, aux activités de l’association.  Il peut s’agir par exemple de mécénat de compétences ou de mise à disposition gracieuses de matériel ou d’infrastructures, d’agents de sécurité pour un événement sportif.







  • L’abandon de frais, souvent associé au bénévolat. Cela correspond à une dépense engagée pour le compte de l’association et pour laquelle le payeur ne demande pas remboursement. Un exemple pour illustrer l’abandon de frais : un bénévole se déplace pour se rendre sur le lieu de sa mission. Ce déplacement lui coûte de l’argent mais il ne demande pas à être remboursé de ces frais. Nous traiterons plus spécifiquement de l’abandon de frais dans un article ultérieur.









Pourquoi prendre en compte une contribution volontaire en nature dans la comptabilité de son association ?





Les raisons de prendre en compte les contributions volontaires en nature dans la comptabilité de votre association ne manquent pas.





En voici quelques unes :









  • Connaître les coûts réels de l’association (et donc ce qu’un projet coûterait en termes de ressources humaines par exemple si celles-ci n’étaient pas gratuites grâce au bénévolat) ;







  • Rendre compte de l’ensemble des ressources “propres” de l’association, donc de sa capacité d’auto-financement. Cette information peut être déterminante dans les relations avec les financeurs potentiels (collectivités, institutions, banques, donateurs, etc.) ;







  • Sensibiliser à l’importance du bénévolat et son caractère indispensable au dynamisme du secteur ;







  • Valoriser les bénévoles eux-mêmes (recrutement, bouche-à-oreille, accueil des nouveaux, fidélisation, etc.) ;







  • Faciliter une perspective de valorisation des acquis de l’expérience, pour les bénévoles ;







  • Relativiser les frais de fonctionnement de l’association (organisation, gestion, collecte, etc.) en les mettant en parallèle avec le nombre réel de personnes mobilisées dans l’action de l’association.









Quand prendre en compte une contribution volontaire en nature dans la comptabilité de votre association ?





Si nous avons vu leur intérêt, toutes les contributions volontaires en nature ne peuvent pour autant apparaître dans la comptabilité de votre association.





La grande question est donc de savoir quand les prendre en compte.









La réponse est la suivante : une contribution volontaire en nature doit être significative, quantifiable et valorisable.





association contribution volontaire en nature significative





Une contribution volontaire en nature doit être significative





Il est inutile de prendre en compte les contributions dont l’existence n’impacte pas de manière significative l’activité de l’association.





Par exemple :





✅ Un camion offert à une association dont l’activité est de faire de la collecte alimentaire sur un territoire est une contribution significative à l’activité de l’association.





❌ Le don d’un pot de peinture à une association dont le local n'a pas besoin d'être repeint n’est pas une contribution significative à son activité.





contribution volontaure en nature association quantifiable





Une contribution volontaire en nature doit être quantifiable





En plus d'avoir un impact significatif sur l'association ou son activité, la contribution doit pouvoir être quantifiée.





Par exemple :





✅ 3 heures de maraude auprès des personnes sans domicile fixe.





❌ Un soutien actif sur les réseaux sociaux, le bouche-à-oreille, ou encore la connexion avec certaines personnes contribuant significativement au succès d’une campagne de dons.





Si la contribution volontaire en nature est significative mais non quantifiable, vous pouvez la faire apparaître dans les annexes du rapport financier de l’association, en tant que contribution qualitative au projet de l’association.





association contribution volontaire en nature valorisable





Une contribution volontaire en nature doit être valorisable





Il s’agit de trouver un équivalent financier à la contribution volontaire en nature qui est déjà significative et quantifiable.





Par exemple :





✅ 3 jours de mécénat de compétences sur la refonte d’un site internet peut être valorisable en fonction de la grille tarifaire auprès d’une agence spécialisée.





❌ Une association menant des actions bénévoles connait le nombre de bénévoles réguliers (ex : 100 personnes) et de bénévoles occasionnels (ex : 50) soit un total de 150 bénévoles, mais faute d'une méthode de suivi fiable, elle n'est pas en mesure de comptabiliser le nombre total d'heures de bénévolats que cela représente. Elle ne peut donc pas les valoriser.





Dans le cas où la contribution est significative et quantifiable mais non valorisable, vous pouvez en faire mention dans les annexes de votre rapport financier en tant que contribution quantitative.





A quelle hauteur valoriser les contributions volontaires en nature ?





Combien vaut le bénévolat ?





Il n’existe pas de texte normatif fixant spécifiquement la manière de valoriser comptablement le bénévolat.





Dans les faits, plusieurs méthodes comptables sont utilisées habituellement. Il s’agit par exemple du coût horaire du SMIC (notamment pour les missions de bénévolat ne requérant aucune qualification professionnelle), mais aussi de la valeur de remplacement, c’est-à-dire ce qu’aurait coûté la mission si elle avait été effectuée par un professionnel. Enfin, une référence à une grille de salaires peut permettre de valoriser le bénévolat.





Attention, le travail effectué à titre bénévole par les membres du bureau de l’association ne peut pas être comptabilisé





Exemple de valorisation de prestations bénévoles :





Niveau / Collaborateur Prestation des bénévoles Temps (en mois) Salaire brut mensuel estimé pour la tâche effectuée Charges patronales Valorisation du bénévolat/mois Valorisation totale du bénévolat
Assistance Gestion des dons 2 1200 540 1740 3480
Expert Administrateur 6 4000 1800 5800 34800
  Volontariat 3 1600 - 1600 4800
  TOTAL         43080




 





Valoriser un don en nature





Contrairement au bénévolat, les règles sont plus claires en matière de valorisation des dons en nature.





Ainsi, il existe deux cas de figure :









  • Lorsqu’il est effectué par un particulier, le don doit être valorisé à la hauteur de la somme d’argent que le donateur aurait obtenue s’il avait vendu l’objet, plutôt que de le céder gratuitement à l'association. Cette somme est laissée à l’appréciation du donateur.







  • Lorsqu’il est effectué par une entreprise, le don doit être valorisé à la hauteur des sommes engagées par l’entreprise donatrice pour acquérir (ou le cas échéant, produire) et stocker l’objet du don.









Si l'association est éligible à l'émission de reçus fiscaux, elle peut alors en émettre un à la hauteur de la valorisation.





Mécénat de compétences





La valorisation du mécénat de compétence dépend directement de la nature de la mission dont bénéficie l’association.





Là encore, deux cas de figure :









  • Si la mission correspond à une prestation de service, le mécénat doit être valorisé à la hauteur de l’ensemble des coûts supportés par l’entreprise ou la personne qui fournit le service gratuitement.







  • Si le mécénat de compétences correspond à de la mise à disposition de personnel, alors il doit être valorisé à la hauteur de la somme des rémunérations et charges sociales qui correspondent à l’emploi (après avoir déduit les aides et autres réductions éventuellement afférentes au contrat de travail).  









La somme est calculée par l'employeur, sous sa responsabilité. Elle doit donc vous être communiquée par l'employeur.





Prêt de terrain, de local ou de matériel à titre gracieux





Pour valoriser les prêts à titre gracieux de terrain, local ou matériel, la valeur à prendre en compte correspond à la somme d'argent que le prêteur aurait perçu, s'il avait signé un contrat de location de matériel ou un contrat bail sur le terrain ou le local qu’il met à disposition.









NB : Nous traiterons du cas particulier de l’abandon de frais dans un article ultérieur.





Que se passe-t-il d’un point de vue comptable ?





Récapitulons : si votre association a bénéficié à titre gratuit de temps de travail de la part de bénévoles, de dons en nature ou de mise à disposition de moyens humains ou matériels, et que ces derniers sont à la fois significatifs, quantifiables et valorisables, alors ils peuvent apparaître dans la comptabilité de votre association.





Pour cela, vous utiliserez les comptes de classe 8 du Plan Comptable Associatif.





Ces comptes apparaissent au pied du compte de résultat mais n’ont aucun impact sur le résultat de l’association en lui-même.





Il existe des comptes de classe 8 au débit et au crédit :





Au débit des comptes 86 (répartition par nature des charges) :









  • 860. Secours en nature (alimentaire, vestimentaire, etc.)







  • 861. Mise à disposition gratuite de biens  (locaux, matériel, etc.)







  • 862. Prestations







  • 864. Personnel bénévole









Au crédit des comptes 87 (répartition par nature des produits) :









  • 870. Bénévolat







  • 871. Prestations en nature







  • 875. Dons en nature









Vous devez par ailleurs indiquer en annexe de votre rapport la méthode de valorisation utilisée pour expliquer les montants qui apparaissent dans comptes comptes de classe 8 (cf. exemple). 





Comment saisir une contribution volontaire en nature en comptabilité ?





Saisir du bénévolat dans la comptabilité de votre association





La saisie en comptabilité associative du bénévolat s'enregistre :







  • au crédit du compte « 870. Bénévolat », la contribution ;

  • au débit du compte « 864. Personnel bénévole », en contrepartie, l’emploi correspondant,  





de cette manière :





Libellé Compte Débit Crédit
Bénévolat Mr Martin 864 - Personnel bénévole X €  
Bénévolat Mr Martin 870 - Bénévolat   X €







Saisir un Don en nature dans la comptabilité de votre association 





Si le don en nature correspond à la mise à disposition d’un local pendant une année, il s’agit d’une  "Mise à disposition pour l'organisation", et l'écriture sera la suivante :





Libellé Compte Débit Crédit
Don en nature du bien A 861 - Mise à disposition gratuite de biens X €  
Don en nature du bien A 875 - Dons en nature   X €




 





Si le don en nature est par exemple le résultat d’une collecte alimentaire, il s’agit de “Secours en nature" et l'écriture sera la suivante.





Libellé Compte Débit Crédit
Don en nature du bien A 860 - Secours en nature X €  
Don en nature du bien A 875 - Dons en nature   X €







Saisir du mécénat de compétences dans la comptabilité de votre association





L'écriture passée va utiliser les comptes de classe 8 (comptes hors bilan).





Libellé Compte Débit Crédit
Mécénat de compétences 862 - Prestations X €  
Mécénat de compétences 871 - Prestations en nature   X €




 








Vous avez désormais toutes les clés pour valoriser ces éléments parfois essentiels à votre association.





N’hésitez pas à communiquer ces valorisations auprès de vos parties prenantes !





associations comptabilité





Source : Guide pratique de la valorisation comptable du bénévolat - association.gouv

Découvrez davantage d'articles sur ces thèmes :
Bénévoles Dons Comptabilité
cta

Besoin d'un logiciel complet ?

Sur AssoConnect, tous vos outils de gestion et de communication sont centralisés en un seul endroit.

Tester gratuitement
3 commentaire(s)
Aucun commentaire pour le moment.
Consultez également
Pourquoi les associations doivent elles s’intéresser à la Génération Y ?

Pourquoi les associations doivent elles s’intéresser à la Génération Y ?

On parle beaucoup aujourd'hui de la génération Y, mais à quoi correspond-elle exactement ? On...

Sarah Bouyou
5 mai 2015
7 conseils pour intéresser la génération Y à votre association

7 conseils pour intéresser la génération Y à votre association

Dans le dernier article posté, nous avons vu pourquoi la Génération Y était importante à tous...

Pierre GRATEAU
12 mai 2015
Forums des associations - Les dates clés

Forums des associations - Les dates clés

Les premiers forums des associations de l'année approchent à grands pas, et que vous cherchiez à...

Sarah Bouyou
1 septembre 2015
Reçus fiscaux : tout ce qu'il faut savoir

Reçus fiscaux : tout ce qu'il faut savoir

Vous le savez certainement, en France les donateurs peuvent bénéficier d'une réduction d'impôts...

Pierre GRATEAU
26 décembre 2017
Vidéo : comment gérer votre comptabilité associative avec AssoConnect ?

Vidéo : comment gérer votre comptabilité associative avec AssoConnect ?

Voici la nouvelle vidéo de présentation du module comptable d'AssoConnect. Nous avons pensé la...

Pierre GRATEAU
3 septembre 2015
Comment fidéliser les bénévoles de votre association ?

Comment fidéliser les bénévoles de votre association ?

Les bénévoles sont LA ressource essentielle des associations. Recruter de nouveaux bénévoles est...

Pierre GRATEAU
15 septembre 2015
Interview : Welp vous aide à trouver des bénévoles pour votre association

Interview : Welp vous aide à trouver des bénévoles pour votre association

Nous avons interviewé Welp, le premier site d'entraide entre particuliers. Un très bon moyen de...

Sarah Bouyou
6 octobre 2015
La revue de presse associative d'octobre 2015

La revue de presse associative d'octobre 2015

Au menu de cette revue de presse d'octobre : 

- La technologie au service des associations avec...

Pierre GRATEAU
29 octobre 2015
7 bonnes résolutions pour votre association

7 bonnes résolutions pour votre association

Toute l'équipe d'AssoConnect vous présente ses meilleurs voeux pour cette année 2016 ! 

Qu'elle...

Pierre GRATEAU
4 janvier 2016
Nouvelles fonctionnalités d'AssoConnect pour piloter votre association

Nouvelles fonctionnalités d'AssoConnect pour piloter votre association

Avec le début d’année viennent les bonnes résolutions.Chez AssoConnect, bonnes résolutions...

Bertrand Flaujac
7 janvier 2016
Infographie sur la générosité des Français

Infographie sur la générosité des Français

Quel est le montant total des dons et combien y a t-il de donateurs en France ? 

Quelles sont...

Marie Manach
9 février 2016
6 conseils pour aider au développement professionnel de vos bénévoles

6 conseils pour aider au développement professionnel de vos bénévoles

Des bénévoles fidèles et motivés, c’est le moteur du développement de votre projet...

Pierre GRATEAU
25 février 2016
Nouveautés et améliorations d'AssoConnect

Nouveautés et améliorations d'AssoConnect

Beaucoup d'améliorations ce mois-ci et surtout une grosse innovation : le don récurrent en ligne...

Pierre GRATEAU
17 mai 2016
[Infographie] La France Bénévole en 2016

[Infographie] La France Bénévole en 2016

Cette infographie s'appuie sur la 13ème édition de la France Bénévole, qui décrit l'évolution du...

Marie Manach
5 juillet 2016
11 plateformes pour trouver des bénévoles pour votre association

11 plateformes pour trouver des bénévoles pour votre association

Pour nombre d’associations en France, les bénévoles sont l’un des principaux moteurs de leur...

Nina Flabeau
27 juin 2018
La revue de presse associative - octobre 2016

La revue de presse associative - octobre 2016

De bonnes nouvelles au programme de cette revue de presse d'automne 2016 : de nouvelles mesures...

Pierre GRATEAU
18 octobre 2016
Les nouveautés d'AssoConnect - novembre 2016

Les nouveautés d'AssoConnect - novembre 2016

Ce mois-ci, nos efforts de développement se sont portés principalement sur les modules...

Bertrand Flaujac
1 novembre 2016
Trésoriers : les stars des associations !

Trésoriers : les stars des associations !

Le titre est un peu provocateur : l'association est d'abord un collectif et le trésorier est...

Arnaud Rousseau
29 novembre 2016
La comptabilité d’association pour les nouveaux trésoriers !

La comptabilité d’association pour les nouveaux trésoriers !

Ça y est : le président de l’association vous a convaincu de prendre les rênes de la...

Arnaud De LA TAILLE
2 octobre 2018
Apprendre à lire les documents comptables de son association

Apprendre à lire les documents comptables de son association

La force de la comptabilité d’engagement réside dans le fait qu’elle permet de produire des...

Arnaud De LA TAILLE
10 janvier 2017
Comment effectuer le rapprochement bancaire de votre association ?

Comment effectuer le rapprochement bancaire de votre association ?

Le rapprochement bancaire consiste à comparer ce que vous avez saisi en comptabilité et votre...

Arnaud De LA TAILLE
1 février 2017
Enregistrer une écriture dans la comptabilité de votre association

Enregistrer une écriture dans la comptabilité de votre association

La mécanique de la comptabilité d'association est extrêmement logique pour les personnes qui ont...

Arnaud De LA TAILLE
14 février 2017
La comptabilité analytique, un outil indispensable pour votre association

La comptabilité analytique, un outil indispensable pour votre association

Vous êtes trésorier ou président d’une association et cherchez à mettre en place un pilotage...

Arnaud De LA TAILLE
4 avril 2017
Le quotidien du trésorier d'association

Le quotidien du trésorier d'association

Après vous avoir convaincu de l’importance du rôle de trésorier, vous avoir expliqué les bases...

Arnaud De LA TAILLE
28 février 2017
La clôture comptable d'une association

La clôture comptable d'une association

La clôture, c’est le sacre du trésorier, la consécration d’une année de dur labeur.Si elle n’est...

Arnaud De LA TAILLE
21 mars 2017
La prise de fonction du trésorier d'association

La prise de fonction du trésorier d'association

"Les 100 jours", une expression à la mode en ce moment qui décrit la courte période pendant...

Pierre GRATEAU
18 avril 2017
Comptabilité d'association : logiciel en ligne ou Excel ?

Comptabilité d'association : logiciel en ligne ou Excel ?

Logiciel en ligne ou Excel : quel outil vous offre le plus de possibilités pour la gestion de la...

Géraud de Lachaise
16 mai 2017
Associations et bénévoles : l'infographie

Associations et bénévoles : l'infographie

Chaque année, le 5 décembre marque la journée mondiale du bénévolat, l'occasion de mettre en...

Anaïs Limpalaer
5 décembre 2017
Recruter un jeune en Service Civique en 6 étapes

Recruter un jeune en Service Civique en 6 étapes

Le Service Civique est un dispositif créé en 2010. Il permet aux associations éligibles...

Anaïs Limpalaer
4 septembre 2017
La place des mineurs dans les associations

La place des mineurs dans les associations

Les mineurs sont largement présents au sein des associations, aussi bien de loisirs, que...

Corinne Dardelet
10 octobre 2017
Cinq tendances digitales de la générosité pour votre association

Cinq tendances digitales de la générosité pour votre association

La période des fêtes est propice à la générosité des Français. Selon France Générosités, plus de...

Corinne Dardelet
21 novembre 2017
Dons aux associations : la générosité des Français en infographie

Dons aux associations : la générosité des Français en infographie

Pour bon nombre d'associations françaises, les dons des particuliers sont indispensables au...

Corinne Dardelet
12 décembre 2017
Plan Comptable des Associations : Modèle à télécharger et Conseils

Plan Comptable des Associations : Modèle à télécharger et Conseils

Si vous êtes trésorier d’association, il y a de bonnes chances que vous ayez déjà été confronté...

Corinne Dardelet
28 février 2018
Associations et contrôles fiscaux : quelles réglementations en vigueur ?

Associations et contrôles fiscaux : quelles réglementations en vigueur ?

Comme tout contribuable, les associations peuvent être soumises au contrôle de l’administration...

Léa Bouchet
23 avril 2018
La Comptabilité d'Association : tout ce qu'il faut savoir

La Comptabilité d'Association : tout ce qu'il faut savoir

Pour une association, la tenue d’une comptabilité est une nécessité.Que vous soyez un nouveau...

9 janvier 2018
Découvrez OpenAsso, la plateforme collaborative du monde associatif

Découvrez OpenAsso, la plateforme collaborative du monde associatif

Temps de lecture : 6 minutesNous sommes très heureux de vous annoncer le lancement d’OpenAsso,...

Corinne Dardelet
5 juin 2018
Etablir le budget prévisionnel de son association

Etablir le budget prévisionnel de son association

"Gouverner, c’est prévoir". Cette citation d’Emile de Girardin doit aussi s’appliquer à la...

Arnaud De LA TAILLE
3 juillet 2018
Experts-comptables pour votre association : 8 cabinets

Experts-comptables pour votre association : 8 cabinets

C’est bien connu, une comptabilité bien gérée est l’une des premières clés d'une gestion...

Nina Flabeau
18 juillet 2018
Fichier des Ecritures Comptables : ce que doivent savoir les associations

Fichier des Ecritures Comptables : ce que doivent savoir les associations

Vous en avez vaguement entendu parler ou l'avez découvert au moment où il vous a été demandé,...

Alvina Gervy
11 septembre 2018
Fermer En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies et notre Politique de Confidentialité. En savoir plus