Pierre GRATEAU
Le 20 août 2017
icoShare32Grey
Recevez une fois par mois l'actualité des associations
icoCross16Dark

Les clés d'une Assemblée Générale d'association réussie

L'Assemblée Générale n'est certainement pas la première chose à laquelle vous avez pensé en créant votre association... Pourtant, elle est essentielle à son bon fonctionnement. C'est lors de ce type d'assemblées que sont prises la majorité des décisions importantes pour l'avenir de votre association.

Il existe deux types d'AG :

  • les assemblées ordinaires, pendant lesquelles sont prises les décisions relatives au fonctionnement propre de l’association,
  • les assemblées extraordinaires,  à caractère plus exceptionnel, prévues pour décider de sujets graves comme la dissolution de l’association.

Retrouvez dans cet article nos conseils pour que vos prochaines AG se passent au mieux !

 

L'Assemblée Générale : qui, quand, comment ?

Pour plus de clarté, mieux vaut détailler au maximum le fonctionnement de vos AG dans les statuts de votre association :

  • personne ou organe chargé(e) de convoquer les AG,
  • mode de convocation (courrier, mail, annonce sur panneau d’affichage etc.),
  • fréquence des AG,
  • personnes autorisées à y assister,
  • quorum, c'est-à-dire le pourcentage de personnes dont la présence ou la représentation est requise pour que l'assemblée puisse valablement délibérer,
  • temps de latence entre une convocation et une AG…

On vous le concède, cela représente beaucoup de choses à renseigner. Cependant à défaut de précisions, n’importe qui pourra par exemple proposer une AG ou y assister. Alors un conseil : ne négligez pas la rédaction des statuts de votre association !


 

conseil assemblée générale association

Bon à savoir

  • Si votre association a un commissaire aux comptes, vous avez pour obligation de le convoquer à vos AG. De son côté, il a pour obligation d’y assister.
     
  • Une partie des membres peut demander à ce qu'une AG soit tenue. Le nombre minimum de membres requis pour que la demande soit valide est à prévoir dans vos statuts.
     
  • Si le ou la Président(e) de l'association refuse de convoquer une AG demandée par une partie des membres, bien qu’il/elle soit normalement obligé(e) de s’y soumettre, seul le commissaire aux comptes ou un mandataire désigné en justice pourra le/la suppléer. 

 

Que doit contenir une convocation à une Assemblée Générale d'association ?

Sans qu'il s'agisse d'informations révolutionnaires, une piqûre de rappel ne fait jamais de mal :

  • Le nom de l'association
  • La date de la convocation
  • La date, l'heure et le lieu de l'AG
  • L'ordre du jour
  • L'identification et la signature de l'auteur de la convocation


Comment doit se dérouler une Assemblée Générale d'association ?

Trois étapes clés sont à effectuer avant de débuter une AG :

  • L’émargement d’une feuille de présence, permettant de vérifier que le quorum est atteint (le nombre de membres devant être présents, défini au préalable dans les statuts, est bien respecté), faute de quoi l’AG ne peut être tenue. Voici un modèle de feuille de présence sur lequel vous pourrez vous appuyer lors de votre prochaine AG :

Feuille de présence AG associative

  • L’élection d’un(e) président(e) de séance, si rien n’est prévu dans les statuts à ce niveau. C'est lui/elle qui vérifiera que l'AG est bien tenue dans les règles et conformément à ce qui est prévu dans les statuts.
  • Enfin, il est conseillé d'indiquer avant le début de la séance précisément à quels moments la parole sera donnée (entre chaque sujet, à la fin de l'AG...) afin d'éviter tout débordement.
     

Ne vous méprenez pas, ces étapes peuvent paraître banales, mais elles déterminent en grande partie le bon déroulé de votre AG.

 

Quel processus de décision ?

Encore une fois, il est nécessaire lors de toute prise de décision de s’en référer aux statuts. Ce sont eux qui définissent également les modalités relatives au vote et aux élections diverses, d’où l’importance de ne pas négliger leur rédaction !

 

conseil assemblée générale association

Bon à savoir

Il peut arriver qu’une décision soit prise alors qu’elle ne respecte pas le règlement intérieur de l’association ou bien ses statuts : un membre peut alors demander son annulation dans les 5 années suivant la délibération.

 

Enregistrement des décisions : registres et procès verbaux

La loi n’impose pas toujours la rédaction d’un Procès Verbal à la fin d’une AG. Néanmoins, il est vivement recommandé d’en rédiger un à chaque fois.


Pourquoi prendre le temps de rédiger un procès verbal en bonne et due forme ?

PV incomplets, erreurs d’inattention… Cela peut aller très vite, et un PV mal rédigé ou tout simplement délaissé peut entraîner l’annulation de la délibération qu’il rapporte.

Cela devient plus grave lorsque la délibération a permis à l’association de percevoir des subventions et/ou des agréments car le cas échéant, ceux-ci aussi seront annulés et devront alors être remboursés.

En effet, les PV rassemblent tous les éléments des délibérations et permettent d'établir si les décisions ont été prises dans le respect des règles ou non.

Ne pas les rédiger correctement, c'est exposer l'association à des contestations, incertitudes, remboursements et autres désagréments qui auraient pu facilement être évités avec un minimum de temps consacré à la rédaction des PV.

conseil assemblée générale association

Bon à savoir

Nous l'avons vu, les PV ne sont de manière générale pas obligatoires, en revanche certains cas font exception. Vous devrez obligatoirement rédiger des procès verbaux après les AG de votre association si vous faites partie des cas suivants :

  • Votre association est reconnue d'utilité publique
  • Votre association est soumise à l'impôt sur les sociétés
  • Votre association a contracté un emprunt

 

Voici un modèle de PV sur lequel vous pourrez vous appuyer lors de vos prochaines AG :

Procès verbal Assemblée Générale ordinaire

 

Simple piqûre de rappel ou information tout fraîche, vous connaissez désormais l'essentiel de ce qu'il y a à savoir sur les Assemblées Générales et les enjeux qu'elles amènent.

C'est à vous !

 

Business vector designed by Freepik

Découvrez davantage d'articles sur ces thèmes :
Gestion Vie associative
cta

Besoin d'un logiciel complet ?

Sur AssoConnect, tous vos outils de gestion et de communication sont centralisés en un seul endroit.

Tester gratuitement
0 commentaire(s)
Aucun commentaire pour le moment.
Consultez également
Pourquoi utiliser un CRM pour gérer les membres de votre association ?

Pourquoi utiliser un CRM pour gérer les membres de votre association ?

Une association, ce sont avant tout des hommes et des femmes qui se réunissent autour d'une...

Pierre GRATEAU
8 janvier 2018
Les 7 avantages d'un ERP pour votre association

Les 7 avantages d'un ERP pour votre association

Pour votre association, vous utilisez un logiciel de gestion de base de membres, un logiciel...

Pierre GRATEAU
21 juillet 2015
5 conseils pour bien réussir votre rentrée associative

5 conseils pour bien réussir votre rentrée associative

La rentrée approche à grands pas, et il est plus que temps de la préparer. Alors que vous...

Sarah Bouyou
8 septembre 2015
Animer une réunion d'association : 13 conseils

Animer une réunion d'association : 13 conseils

Animer une réunion dans le cadre de votre association est un exercice plus difficile qu’il n’en...

Anaïs Limpalaer
12 septembre 2017
Pourquoi le paiement des cotisations en ligne devient indispensable

Pourquoi le paiement des cotisations en ligne devient indispensable

Si vous êtes responsable associatif, on parie que vous prendriez bien des vacances. Vous n'avez...

Pierre GRATEAU
23 août 2017
5 maximes de l'entreprise à appliquer à votre association

5 maximes de l'entreprise à appliquer à votre association

L'article est volontairement provocateur et ne s’applique pas à toutes les associations,...

Pierre GRATEAU
22 octobre 2015
12 mots anglais utiles pour votre association

12 mots anglais utiles pour votre association

"Brian is in the kitchen, isn't he ?" 

Bien sûr, pour assumer votre rôle dirigeant associatif,...

Pierre GRATEAU
17 novembre 2015
Google Apps : un must gratuit pour votre association !

Google Apps : un must gratuit pour votre association !

Qu'est ce que Google Apps ? 

Ce sont des logiciels en ligne édités par Google qui ont pour but...

Arnaud Rousseau
15 mars 2016
Il est beau, mon local d'association !

Il est beau, mon local d'association !

Créer un lieu de rencontre, centraliser le bureau, être plus visible… Les raisons de faire de...

Marie Manach
14 septembre 2017
7 avantages du logiciel en ligne pour votre association

7 avantages du logiciel en ligne pour votre association

Les logiciels en ligne ont le vent en poupe.

Ils ne représentent encore que 14% de l’ensemble...

Pierre GRATEAU
5 avril 2016
10 conseils pour gérer efficacement sa base de membres

10 conseils pour gérer efficacement sa base de membres

Que vous utilisiez votre propre fichier Excel ou que vous ayez récemment investi dans un...

Pierre GRATEAU
2 mai 2017
Travail collaboratif : les 9 outils pour votre association

Travail collaboratif : les 9 outils pour votre association

La semaine dernière, à l'occasion du Salon des Solidarités, nous avons rédigé un livret qui...

Marie Manach
31 mai 2016
Cloud et partage de documents : les 5 outils pour votre association

Cloud et partage de documents : les 5 outils pour votre association

Nouvel épisode dans les outils numériques pour votre association ! 

Découvrez dans cet article...

Marie Manach
14 juin 2016
Trésoriers : les stars des associations !

Trésoriers : les stars des associations !

Le titre est un peu provocateur : l'association est d'abord un collectif et le trésorier est...

Arnaud Rousseau
29 novembre 2016
La comptabilité analytique, un outil indispensable pour votre association

La comptabilité analytique, un outil indispensable pour votre association

Vous êtes trésorier ou président d’une association et cherchez à mettre en place un pilotage...

Arnaud DE LA TAILLE
4 avril 2017
Les nouveautés d'AssoConnect - mars 2017

Les nouveautés d'AssoConnect - mars 2017

Les améliorations de ce mois de mars vous simplifient la visualisation des informations...

Anaïs Limpalaer
28 mars 2017
Recruter un jeune en Service Civique en 6 étapes

Recruter un jeune en Service Civique en 6 étapes

Le Service Civique est un dispositif créé en 2010. Il permet aux associations éligibles...

Anaïs Limpalaer
4 septembre 2017
La place des mineurs dans les associations

La place des mineurs dans les associations

Les mineurs sont largement présents au sein des associations, aussi bien de loisirs, que...

Corinne Dardelet
10 octobre 2017
Cinq tendances digitales de la générosité pour votre association

Cinq tendances digitales de la générosité pour votre association

La période des fêtes est propice à la générosité des Français. Selon France Générosités, plus de...

Corinne Dardelet
21 novembre 2017
Comment organiser un webinaire d'association ?

Comment organiser un webinaire d'association ?

S’il n’est pas encore apparu dans le Larousse, le mot “webinaire” a peut-être une quelconque...

Corinne Dardelet
6 février 2018
Fermer En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus