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Marie Manach
Le 14 septembre 2017
Il est beau, mon local d'association !

Il est beau, mon local d'association !

Créer un lieu de rencontre, centraliser le bureau, être plus visible… Les raisons de faire de votre local the place to be ne manquent pas !

Entre la recherche, la mise à disposition, les contrats locatifs et autres démarches, la route peut être longue et semée d’embûches avant d'avoir le local parfait pour votre association. Pas de panique, nous sommes là pour vous aider.

Dans cet article, vous trouverez nos conseils pour :

Trouver le local parfait pour votre association

En matière de recherche de locaux associatifs, il n’y a malheureusement pas de recette miracle. Mais il y a plusieurs solutions qui s'offrent à vous.

Les petites annonces ont de bonnes chances d’être vos meilleures alliées. Soyez attentif aux opportunités dans le journal local, chez les commerçants ou encore sur les sites du type leboncoin.fr.

Le bouche-à-oreille peut également beaucoup vous aider. Faites savoir que vous êtes à la recherche d’un local associatif. N'hésitez pas à aller voir votre mairie, il est possible qu’elle ait des locaux à mettre à votre disposition. Enfin, demandez à d’autres associations de votre ville la manière dont elles ont trouvé leurs locaux, elles auront peut-être des bons plans !

Sachez qu'une association loi de 1901 peut disposer d'un local gratuitement, et ce de deux manières :

Disposer d'un bien public

Pour disposer occasionnellement ou de façon permanente d'un bien public, il faut adresser votre demande au maire, au président du conseil général, au président du conseil régional ou au préfet pour des biens appartenant respectivement à la commune, au département, à la région ou à l'état.

L'autorisation nécessitera une redevance qui peut être symbolique (1€).

La collectivité peut supprimer une autorisation en cours ou ne pas renouveler le prêt.

Disposer d'un prêt à usage privé

Vous pouvez également bénéficier d'un prêt à usage d'un local privé. Il s'agit tout simplement pour un particulier, une association ou une entreprise de prêter un bien (ici un local, mais aussi un terrain ou du matériel) à une association de loi 1901 qui est tenue d'en faire une utilisation précise et de l'entretenir.

Le versement d'une caution ou bien la souscription à une assurance peuvent être exigés - même si le prêt est gratuit. La restitution du bien s'effectue suivant les termes du contrat le cas échéant, ou s'il n'y a plus de besoin.

Le prêteur peut également exiger la restitution à tout moment, avec un délai de préavis raisonnable.

Avoir le bon contrat

En tant qu'association déclarée ou reconnue d'utilité publique, vous pouvez occuper un local avec un contrat de bail soumis au droit commun. Ce contrat respecte les dispositions convenues entre le bailleur et le locataire, et celles du Code Civil.

Ces dispositions ne sont pas forcément protectrices de l'association qui loue le local dans la mesure où elles n'établissent pas de durée minimale, ni d'indemnités au profit du locataire en cas d'expulsion.

Les associations n'ont a priori pas accès aux baux commerciaux, à l'exception de celles dont l'objet principal est l'enseignement. Ainsi, si votre local abrite un établissement d'enseignement, vous pouvez bénéficier d'un bail commercial (durée de 9 ans), sans forcément être immatriculé au registre du commerce et des sociétés.

D'autres baux sont accessibles aux associations, comme le bail professionnel (réservé d'abord aux professions libérales, durée minimale de 6 ans), ou le bail emphytéotique (acte notarié, durée comprise entre 18 et 99 ans).

Vous avez également la possibilité de mutualiser votre local. Cette configuration présente le double avantage de réduire les coûts de la location, et de vous permettre d’interagir avec d’autres dirigeants associatifs, agrandir votre champ d'action voire même mener des projets en commun. Pour mutualiser votre local, vous pouvez soit le sous-louer - avec l'accord du propriétaire -, soit prendre un bail avec une ou plusieurs autres associations.

Une fois les clés en poche, n'oubliez pas de contacter le fournisseur d'électricité et la compagnie chargée de la gestion de l'eau pour mettre les compteurs au nom de l'association. Pensez également à vérifier la puissance de votre compteur, à repérer les prises électriques et les prises téléphoniques…

Quelques éléments légaux et fiscaux

Mise aux normes de votre local associatif

Les normes liées aux locaux associatifs concernent surtout les Etablissements Recevant du Public (ERP). Il s'agit de tous les bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes extérieures sont admises, en plus du personnel. Peu importe que l'accès soit payant ou gratuit, qu'il soit libre, restreint ou sur invitation.

Si vous souhaitez ouvrir un ERP, un certain nombre de règles sont imposées concernant la conception du bâtiment, principalement pour des raisons de sécurité. Vous trouverez des informations plus précises sur cette norme ici : www.service-public.fr dans la rubrique "Conception du bâtiment".

Taxe d'habitation

Les associations sont redevables de la taxe d'habitation sur les locaux meublés à usage d'habitation ou servant à l'administration générale (y compris ceux mis à disposition gracieusement), qu'elles occupent à titre privatif et qui ne sont pas retenus pour l'établissement de la cotisation foncière des entreprises.

Dans ce cadre, les locaux ou logements que loue une association pour héberger ses bénéficiaires ou des personnes percevant le Revenu de Solidarité Active (RSA) sont par exemple imposables au nom de l’association.

En revanche, les locaux auxquels le public a accès et dans lesquels il peut circuler librement ne sont pas soumis à la taxe d'habitation. Il peut s’agir par exemple :

  • d’un édifice public du culte et ses dépendances (ex : une salle, ouverte au public, servant exclusivement aux offices religieux ;

  • de la salle d'exposition d'une association ;

  • des salles de compétition, les vestiaires et les locaux d'hygiène des groupements sportifs.

Décorer votre local

Un local c'est bien, un local dans lequel on se sent bien, c'est mieux ! En la matière, il existe quelques must-have à ne pas oublier.

légende du local

Une organisation efficace

Une armoire pour répertorier vos dossiers selon vos critères de rangement pour permettra de vous y retrouver plus facilement.

Ajoutez un tableau blanc accessible à tous, sur lesquels vous pourrez afficher les événements à venir, le matériel prêté, les heures de bénévolat, et votre local deviendra le centre nerveux de l'association.

Un logo et une galerie photos

Pour que votre local incarne pleinement l’esprit de votre association et qu'on s'y sente bien, n'hésitez pas à afficher aux murs le logo ou la bannière de l'association, ainsi que les photos des événements passés, des temps forts de l'association et des membres qui la constituent. Cette galerie photos permettra d'égayer votre local, de rappeler aux membres les bons moments vécus, et fera découvrir aux personnes de passage l'esprit de votre association, et ce qu'on y vit. Ca leur donnera certainement envie de vous rejoindre !

Un coin détente : un canapé et des petites choses à grignoter

Si vous décidez de faire de votre local un lieu de rencontre et de détente, un coin douillet est indispensable ! Se réunir autour d'un café ou d'un thé permet des échanges informels souvent très bénéfiques à l'association. Les nouveaux arrivants et personnes de passage s’y sentiront accueillis, et ce coin représentera un havre de paix pour vos membres actuels, où ils seront heureux de se retrouver.

Une fenêtre et une plante verte

Pour peu que vous passiez du temps dans votre local, un peu d'oxygène est bienvenu. Les plantes vertes ont toujours apporté de la fraîcheur à une pièce (et non, ça ne demande pas toujours beaucoup d'entretien), d'autant plus si votre local n'est pas pourvu de fenêtres !

Si vous cherchez de la visibilité, une fenêtre sur l’extérieur permettra aux passants de voir que vous existez… et que ça a l’air sympa chez vous !

Des meubles gratuits

Si vous pensez qu'il vous faut un budget conséquent pour décorer votre local, détrompez-vous ! Outre les sites d'annonce entre particuliers (comme leboncoin.fr) qui vous permettront de trouver des meubles à prix réduits, de nombreux sites proposent à des particuliers de donner leurs biens ! Gratuitement, vous pourrez ainsi meubler votre local comme bon vous semble.

Le site plus riche est donnons.org, mais vous pouvez également vous balader du côté de toutdonner.com ou recupe.net.

Vous trouverez forcément votre bonheur sur l'un de ces sites !

Des petits travaux à faire ?

Il est possible que votre nouveau local ait besoin d’un petit coup de peinture ou de quelques travaux d’appoint. C’est d’autant plus vrai si le local n’a pas été occupé depuis quelques années, ou date un peu. Avant toute chose, n’oubliez pas de vérifier que vous avez le droit de faire ces petits travaux (percer les murs, repeindre, etc.).

Une fois le plan d’action défini, si les travaux prévus ne nécessitent pas l’intervention d’un professionnel, n’hésitez pas à proposer à vos membres de participer aux travaux : en plus de vous permettre de gagner du temps, ils se sentiront valorisés et impliqués dans ce projet. Et qui sait, vous découvrirez peut-être de nouveaux talents de bricolage chez vos membres !

Si ces petits travaux nécessitent des outils que vous n’avez pas, là encore, des solutions existent. Par exemple, le site Mutum vous permet d’emprunter gratuitement des outils ou objets à des particuliers. Inutile donc de dépenser de l’argent pour louer ce matériel, il n’y a pas de petites économies !

Inaugurer votre local

Ca y est, votre local associatif est prêt, beau, flambant neuf. Il est temps de le faire savoir et d’inviter vos connaissances pour une visite !

Vous pouvez organiser un événement pour son inauguration. Invitez-y toutes les personnes qui pourraient être concernées : vos membres, vos financeurs, les personnes qui ont contribué à ce nouveau local, mais également d'autres associations, les élus locaux, ou encore vos voisins.

Prenez également le temps de modifier vos statuts si ce local devient le siège social de votre association, et d'éditer vos cartes de visite, papier à en-tête, tampons…

Vous voilà avec tous les outils en main pour faire de votre local un espace de travail convivial et agréable !

Article associé :

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Sources :
https://www.maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides-fonctionnement/louer-un-local.html
http://www.associations.gouv.fr/719-l-utilisation-par-l-association-d.html
http://www.assistant-juridique.fr/occuper_local_gratuitement.jsp
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F34103
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31684

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