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Le guide complet pour tout comprendre sur les associations

Antoine

Avec environ 1,5 million de structures en activité *, les associations françaises constituent un pilier incontournable de la vie sociale et économique du pays. Depuis plus d’un siècle, elles créent du lien social, génèrent des emplois et fédèrent autour de projets collectifs.

L’engagement associatif vous fait de l’œil ? Vous êtes au bon endroit ! Plus qu’un simple logiciel de gestion d'association, chez AssoConnect, nous décryptons le monde associatif de manière simple et accessible à tous. Dans cet article, nous abordons :

De leur création à leur gestion, en passant par le financement, les associations 1901 n’auront bientôt plus de secret pour vous !

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définition association loi 1901Qu’est-ce qu’une association ?

Selon l’article 1er de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, une "association loi 1901" désigne la convention par laquelle au moins deux personnes mettent en commun leurs connaissances ou leur activité, dans un but autre que d’engendrer des bénéfices.

En d'autres termes, une association se caractérise par :

  • Un contrat d’association entre plusieurs personnes ;
  • Un projet commun ;
  • Une gestion désintéressée.

Les associations du paysage associatif français ont des objets très variés. Les personnes engagées se réunissent pour :

La loi du 1er juillet 1901 interdit uniquement aux associations d’avoir un objet illicite, contraire aux lois ou aux bonnes mœurs. 

Parmi les différents types d'association, on distingue généralement :

  • Les associations de fait : non déclarées en préfecture et sans personnalité morale ;
  • Les associations déclarées : la déclaration en préfecture leur confère la personnalité morale et la possibilité d’accomplir des actes juridiques en leur nom (agir en justice, ouvrir un compte bancaire, louer un local, obtenir des subventions…).

Il existe d’autres types d’associations régies par diverses réglementations, telles que :

  • les associations loi 1905 (associations cultuelles) ;
  • les associations loi 1908 (associations de droit local situées en Alsace-Moselle).

Les associations peuvent aussi décider de se regrouper au sein d’un réseau associatif, tel que les fédérations sportives

Enfin, une association ne doit pas être confondue avec une fondation. Cette dernière désigne l’acte par lequel un ou plusieurs donateurs (personnes physiques ou morales) décident d’affecter des fonds à la réalisation d’une œuvre d'intérêt général, sans but lucratif. 

Notez que la loi du 1er juillet 1901 consacre le droit des personnes en mesure de contracter de s’associer librement, sans autorisation préalable.

Bien qu’elle laisse une grande liberté, elle impose néanmoins aux associations désirant obtenir la capacité juridique d’être déclarées en préfecture et de rédiger des statuts. Les autres modalités de fonctionnement (choix des instances dirigeantes, etc.) sont issues des bonnes pratiques.

olivier assoconnectOlivier fait le plein d'informations sur les associations

Notez que, quel que soit l’objet de votre structure, AssoConnect propose un logiciel qui s’adapte à tous les types d’associations. Si vous gérez une association en réseau, il est également possible de faciliter votre gestion avec un logiciel pour réseaux associatifs.

creation association loi 1901Comment créer une association ?

Vous avez un projet associatif, mais vous ne savez pas par où commencer ? Étapes à suivre, démarches obligatoires, bonnes pratiques… Suivez notre guide pour tout savoir sur la création d’association.

Qui peut créer une association ?

Vous l’avez compris, la loi du 1er juillet 1901 impose peu de restrictions. En tant que membre fondateur d’une association, vous devez simplement réunir les conditions suivantes :

  • être deux personnes au minimum (contre sept en Alsace-Moselle) ;
  • avoir 16 ans révolus (les mineurs de moins de 16 ans peuvent créer une association, sous réserve d'un accord écrit préalable du représentant légal) ;
  • développer un projet à but non lucratif (n’ayant pas pour objet de partager des bénéfices).

Mis à part ces quelques règles, vous l’avez compris, la création d’une association n’est donc soumise qu’à très peu d’obligations.

Les étapes de création d’une association 

Si vous souhaitez créer une association loi 1901 dotée de la personnalité juridique, vous devez passer par quelques étapes indispensables.

Déterminer le nom et le siège social de l’association

Vous réunissez les conditions pour créer une association ? Vous pouvez dès à présent :

  • définir un nom pour votre association : le choix du nom est libre, bien qu’il ne doive pas dépasser 250 caractères. Vérifiez auprès de l’INPI ou du Journal officiel qu’il n’est pas déjà utilisé par une autre association ;
  • choisir son siège social : il peut s’agir du domicile de l’un des membres, d’un local communal ou d’un local loué ou acheté par votre association.

Rédiger les statuts

La rédaction des statuts constitue l’étape fondamentale de la création de votre structure associative.

Considérés comme l’acte fondateur d’une association, les statuts décrivent son identité, régissent ses règles de fonctionnement et déterminent les relations entre ses membres. Leur rédaction doit donc être soignée !

Bien que le format soit libre, les statuts de votre association doivent faire figurer quelques mentions, parmi lesquelles :

  • le nom de l’association ;
  • son siège social, son objet et sa durée de vie ;
  • les conditions d’admission et de radiation de ses membres ;
  • la composition et les règles de fonctionnement des instances dirigeantes ;
  • ses ressources ;
  • les modalités de modification des statuts ;
  • les conditions de dissolution…

Par souci d’allègement et de lisibilité, vous pourrez compléter ultérieurement vos statuts d’association avec un règlement intérieur. 

Notez que les statuts de certains types d’association (associations agréées, associations reconnues d’utilité publique, associations sportives, associations culturelles ou artistiques, associations situées en Alsace-Moselle…) doivent intégrer des mentions spécifiques.

Désigner les responsables de l’association

La loi de 1901 impose peu de conditions aux associations quant au choix de ses instances dirigeantes. Une association doit cependant être représentée par un représentant légal (un Président) et organiser des Assemblées générales

Ce sont ensuite les statuts rédigés par les membres qui déterminent le mode de désignation (nomination, élection…) des responsables. L’association peut décider de se doter d’un trésorier, d’un secrétaire, d’un Conseil d’administration, d’un bureau, etc.

Quel que soit le choix de votre association en matière de gouvernance, le logiciel de gestion en ligne d’AssoConnect permet d’ajouter le nombre d’administrateurs de votre choix.

Déclarer l’association auprès de la préfecture compétente

La déclaration en préfecture est l’étape obligatoire pour toutes les associations qui souhaitent être dotées de personnalité morale. Une démarche important puisqu’elle est notamment indispensable pour ouvrir un compte bancaire ou obtenir des subventions.

Pour déclarer votre association, rendez-vous au greffe des associations situé à la préfecture (ou sous-préfecture) du département dont dépend la commune du siège social de votre association.

La démarche est relativement simple ! Vous pouvez l’accomplir en ligne, sur place ou par courrier, en remplissant les formulaires Cerfa n° 13973*04 et n° 13971*03 et en joignant :

  • Un exemplaire des statuts d’association ;
  • Une copie du procès-verbal de l’Assemblée Générale constitutive.

Publier un avis de constitution

Dès que la déclaration est acceptée, vérifiez que votre association a bien été rendue publique au Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE). La demande de publication est gratuite et intégrée au formulaire de déclaration.

statut bénévolat associationLe bénévolat, une particularité des associations

Le bénévole est une personne qui met à profit une partie de son temps pour participer de façon non rémunérée aux activités d’une association. 

L’aventure bénévole vous attire ? Que ce soit par envie de vous rendre utile ou tout simplement pour vous épanouir personnellement, rejoignez les millions de citoyens déjà engagés !

Les particularités du statut de bénévole

Le statut de bénévole se distingue de celui de salarié d’association. 

En tant que bénévole, vous ne percevez aucune rémunération, ni compensation. Vous pouvez éventuellement vous faire rembourser des frais (hébergement, déplacement à travers l’indemnité kilométrique, …) engagés dans le cadre des activités liées à l'association. 

Par ailleurs, vous ne signez pas de contrat de travail et n’êtes lié par aucun lien de subordination.

En participant de manière volontaire aux activités de l’association, vous êtes libre de mettre fin à votre engagement lorsque vous le souhaitez. Notez toutefois qu’un contrat d’engagement bénévole peut parfois prévoir un délai de préavis.

Blog_Images_Articles_David-double-thumbs-upMaintenant, David comprend mieux le statut des bénévoles en France !

Attention également à ne pas confondre bénévolat et volontariat.

Le volontaire est une personne qui s’engage en faveur d’une mission d’intérêt général. Cette mission fait l’objet d’un contrat qui prévoit une durée limitée, un nombre d’heures fixes d’engagement par semaine et une indemnité financière.

En France, il s’agit principalement du service civique ou encore du volontariat international en entreprise (VIE).

Combien y a-t-il de bénévoles aujourd’hui en France ?

D'après l’étude "La France associative en mouvement" publiée par notre partenaire Recherches & Solidarités en octobre 2021, la France comptait 12,5 millions de bénévoles en 2019 (dont 5,2 à 5,4 millions actifs chaque semaine).

Ainsi, 1 Français sur 4 donne de son temps gratuitement à la vie associative et près de 90% des associations fonctionnent grâce à la participation des bénévoles !

Dans le détail, le taux d’engagement s’avère plus marqué chez les femmes et tend à s’élever depuis quelques années chez les moins de 35 ans. Si la crise sanitaire a quelque peu bouleversé le paysage bénévole, un renouvellement semble bel et bien en cours.

gestion des associationsLa gestion d’une association au quotidien 

Ce n'est un secret pour personne : la gestion d’association requiert une grande organisation ! Que vous supervisiez la gestion des membres, la comptabilité ou la communication, quelques informations essentielles sont à connaître.

La gestion des adhérents d’une association

Quelle que soit sa taille, la gestion des membres d’association ne peut être laissée au hasard.

Avec une bonne méthodologie, il reste néanmoins possible de simplifier grandement cette tâche ! Pour bien structurer votre base de membres, il est notamment recommandé de :

  • Nommer un responsable de la base de données ;
  • Mettre à jour et sauvegarder régulièrement votre base ;
  • Sécuriser vos mots de passe afin de vous assurer qu’elle ne tombe pas entre de mauvaises mains.

Pour gérer vos adhérents et les adhésions, passer par un CRM d’association vous permet de disposer d’une base de données sécurisée et continuellement à jour.

La gestion financière des associations

Bien que la loi n’impose pas d’obligation comptable particulière, la tenue d’une comptabilité d’association est essentielle pour le bon développement de vos projets associatifs.

C’est grâce à elle que vous pouvez superviser les actions financières de votre structure (gestion des cotisations, réception des dons, etc.).

Si une toute petite association peut se contenter d’une comptabilité de trésorerie, il est recommandé aux associations loi 1901 (voire obligatoire pour certaines) de tenir une comptabilité d’engagement.

Vous venez d’être nommé trésorier ? Le recours à un logiciel de comptabilité pour association est une solution intéressante pour gagner en temps, en efficacité et limiter le risque d’erreurs.

La communication des associations

La communication d’une association est fondamentale pour se faire connaître ou pour sensibiliser le public à son action. 

Site internet, réseaux sociaux, e-mailings, organisation d’évènements, boutique en ligne, affichage… Les moyens et supports pour réussir votre stratégie de communication sont divers et variés ! 

Vous l’avez compris, une association doit être gérée sur tous les fronts ! Afin de ne pas vous éparpiller, vous pouvez par exemple centraliser l’ensemble de vos données sur une seule plateforme à l’aide d’un ERP pour association ("Entreprise Ressource Planning"). 

Vous êtes nombreux à vous répartir les tâches de gestion ? Partagez le pilotage de vos projets avec des outils collaboratifs pour association.

financement des associationsLe financement des associations

Par définition, les associations exercent une activité à but non lucratif. Elles ont pourtant besoin de ressources pour développer leurs activités. Heureusement, plusieurs solutions existent pour les soutenir financièrement.

Les cotisations 

Les cotisations (ou droits d’entrée) correspondent aux sommes versées par les membres. Elles permettent à l’association de financer son fonctionnement.

En principe, ce sont les statuts de l’association qui désignent l’instance chargée d’en fixer le montant. Il est ensuite recommandé de préciser ce montant, les modalités de paiement, la périodicité ou encore les échéances de règlements dans le règlement intérieur

Si vous souhaitez proposer le paiement des cotisations en ligne, n’hésitez pas à utiliser un comparatif des logiciels pour association. Cela vous aidera à y voir plus clair sur les tarifs et les conditions de chacun.

Besoin d’un logiciel de gestion de club sportif ? D’une solution de paiement en ligne ? Avant de vous décider, découvrez les avis AssoConnect partagés par quelques-unes des 20 000 associations qui nous font déjà confiance au quotidien ! 

Les subventions

Les subventions sont des sommes d’argent versées par l’État, une collectivité territoriale (conseil régional, conseil départemental, commune) ou un établissement public aux associations dans un but d’intérêt général.

Ce type de financement peut être accordé en numéraire ou en nature. Concrètement, il peut donc s’agir d’une somme d’argent, de matériel, ou encore de ressources.

Marie assoconnectFinancement et subventions... Marie écoute avec attention !

Toute association peut prétendre au versement d’une subvention, à condition d’être déclarée, immatriculée au répertoire Sirene et d’en faire la demande auprès du bon service.

Attention : pour demander une subvention dépassant 23 000 euros, votre association doit obligatoirement conclure une convention avec l’organisme qui la finance.

Enfin, si le financement est alloué pour une action déterminée, elle est également tenue de fournir à l’organisme un compte-rendu financier. L’idée étant simplement de démontrer que les fonds ont bien été utilisés pour réaliser le projet prévu.

Les dons, donations et legs

N’importe quelle association peut recueillir des dons manuels ponctuels sans autorisation spéciale, qu’il s’agisse d’une somme d’argent ou d’un bien meuble (biens qui peuvent être déplacés).

A l’inverse, les dons sous forme de bien immeuble font obligatoirement l’objet d’un acte notarié. 

En revanche, seules les associations déclarées en préfecture peuvent recevoir une donation (acte réalisé du vivant du donateur) ou un legs (acte testamentaire). 

Ces derniers s’effectuent par acte authentique ou par acte sous signature privée et sont soumis aux droits de succession. 

Notez que pour recevoir un don ou un legs supérieur à 153 000 euros, votre association doit obligatoirement faire certifier ses comptes par un commissaire aux comptes et publier ses comptes annuels au JOAFE.

Le mécénat

Le mécénat est une autre source de financement avantageuse pour les associations.

Grâce à ce dispositif, les entreprises ou les particuliers peuvent effectuer un don (en argent ou en nature) à une association en vue de soutenir une œuvre d’intérêt général (éducative, sociale, humanitaire, philanthropique…).

Ce soutien n’engage l’association à aucune contrepartie. L’entreprise ou le particulier mécène peut, de son côté, bénéficier d’une réduction fiscale.

Les activités économiques des associations

Bien qu’elles exercent une activité à but non lucratif, les associations sont autorisées à exercer des activités économiques. La loi du 1er juillet 1901 ne l’interdit pas, tant que le but de l’association est autre que de partager des bénéfices. 

Si votre association envisage de développer des activités commerciales, cette activité ne doit constituer qu’une source accessoire de financement. En outre, elle ne doit pas concurrencer le secteur privé et sa gestion doit être désintéressée

 

Ainsi, votre association peut obtenir des financements complémentaires en organisant des manifestations : bals, concerts, kermesse… (à raison de six événements maximum par an) ou en proposant une boutique en ligne via un logiciel gratuit pour association.

Tant que les activités non lucratives de l’association restent prépondérantes, les recettes dégagées sont exonérées d’impôts (TVA, impôt sur les sociétés et taxe professionnelle), sauf si les activités commerciales :

  • deviennent une source de financement principal ;
  • dépassent 72 432 euros.

Les marchés publics

Saviez-vous que votre association peut candidater à un marché public ? 

Les marchés publics sont des contrats conclus entre un organisme public (État, collectivités territoriales…) et un opérateur économique public ou privé (entreprise ou association) en vue de répondre à des besoins de travaux, de fournitures ou de services.

Une association peut ainsi se porter candidate, tant que l’objet du marché public est conforme à celui de l’association et que cette source de financement est prévue par ses statuts.

partenaires des associationsLes principaux partenaires des associations

Lorsque l’on vient de créer son association, on peut parfois se sentir démuni face à l’ampleur du travail qu’occasionne la gestion d’une association.

Heureusement, il existe plusieurs partenaires sur lesquels votre structure peut s’appuyer, que ce soit pour demander conseil, obtenir un financement ou recevoir un accompagnement personnalisé. 

Les Maisons Des Associations

Si vous avez besoin de conseils pour la gestion de votre association ou d’un local pour organiser un événement, contactez votre Maison des Associations (MDA) ! 

Les MDA sont des structures visant à faciliter la vie des associations. Espaces d’accompagnement et de rencontres, elles mettent en commun tous les services (conseil, matériel, formation…) nécessaires aux associations qui cherchent à se lancer ou à se développer.

Leurs missions consistent généralement à :

  • soutenir la vie associative : aide aux démarches administratives, formations…
  • apporter une aide logistique : prêt ou location de bureaux, de matériels informatiques, service de domiciliation postale…
  • mettre en relation les associations locales.

Bien qu’elles existent sous diverses appellations ("Espace associatif", "Service de la vie associative", "MVAC", etc.), les MDA sont présentes sur tout le territoire français.

Le Fonds de Développement de la Vie Associative

Vous recherchez une subvention pour votre association ? Ayez le réflexe FDVA ! Le Fonds pour le Développement de la Vie Associative est un dispositif de l’État.

Son objectif est de soutenir le développement de la vie associative en apportant une contribution financière aux associations.

Depuis 2018, il existe deux grands appels à projets dans le cadre du FDVA :

  • le "FDVA – Formation des bénévoles" qui vise à financer les plans de formation destinés aux bénévoles d’association ;
  • le "FDVA – Fonctionnement et actions innovantes" qui contribue à soutenir financièrement les associations au fonctionnement ou aux projets innovants.

Toutes les associations loi 1901 étant éligibles à ce dispositif, n’attendez pas pour répondre aux appels à projet !

Le Dispositif Local d’Accompagnement 

Votre association relève de l’économie sociale et solidaire (ESS) et emploie du personnel ? Faites-vous accompagner grâce au DLA !

Le dispositif local d’accompagnement (DLA) est un programme national d’intérêt général destiné aux associations employeuses et autres structures d'utilité sociale.

Son objectif est d’offrir à ces structures un accompagnement sur-mesure afin de les aider à développer leurs activités et à créer ou pérenniser des emplois.

Grâce à un réseau de 103 DLA départementaux et de 17 DLA régionaux, les structures sont accompagnées localement et de façon totalement gratuite.

Pourquoi ne pas rejoindre les 6 000 organismes bénéficiant du DLA chaque année ?

ressources pour associationsLes ressources utiles aux associations

À la recherche de ressources pour votre association ? De nombreux organismes mettent à votre disposition des informations claires afin de vous accompagner au mieux dans la gestion de votre structure.

Recherches & Solidarités

Association à but non lucratif, Recherches & Solidarités est un réseau d’experts et d’universitaires qui cherche à promouvoir toutes les formes et structures de solidarités (bénévolat, don, coopératives, associations, fondations…).

À cette fin, Recherches & Solidarités met à disposition des acteurs et des décideurs des informations fiables à travers des enquêtes nationales annuelles, des enquêtes territoriales, des études, des articles… le tout en accès libre !

L’association coopère également avec de multiples partenaires institutionnels, privés et associatifs en vue de mener des travaux sur l’accueil et l’animation des bénévoles.

Le Mouvement Associatif

Le Mouvement Associatif est une association représentant plus de 700 000 associations françaises, soit la moitié des organismes présents sur le territoire.

Son objectif est de se constituer le porte-voix des associations afin de favoriser le développement d’une politique de vie associative.

Le Mouvement Associatif publie des ressources à destination des associations en vue de faciliter la transformation de leurs pratiques et de les informer des évolutions les impactant.

AssoConnect

Conformément à son objectif, AssoConnect se plie en quatre pour fournir un maximum d’informations aux structures associatives.

À l’heure actuelle, et sans même parler des nombreux articles disponibles sur notre blog, notre équipe a élaboré six guides pour vous aider à faire évoluer votre association :

  • le guide du trésorier d'association ;
  • le guide des outils numériques adaptés aux associations ;
  • le guide pour créer ou refondre le site internet d’une association ;
  • le guide sur la communication digitale des associations ;
  • le guide pour mener un projet digital de grande ampleur ;
  • le guide pour bien gérer son réseau associatif.

Afin de vous accompagner au mieux, tous nos guides complets et gratuits ont été rédigés à partir des problématiques concrètes rencontrées sur le terrain par les acteurs associatifs.

Pour retrouver nos guides, rien de plus simple : rendez-vous sur le site d’AssoConnect, dans la rubrique "Ressources" !

FAQ associationsFAQ

🤔 Qu’est-ce qu’une association ?

Une association désigne le contrat par lequel un groupement d’au moins deux personnes mettent en commun leurs connaissances ou leur activité, dans un but autre que celui d’engendrer des bénéfices. En savoir plus

🤝 Comment créer une association ?

La création d’une association se déroule en plusieurs étapes : d’abord le choix du nom, du siège social et la rédaction des statuts, puis la déclaration en préfecture, suivie de la publication au JOAFE. En savoir plus

💰 Comment financer une association ?

Pour développer leurs activités, les associations peuvent recourir à plusieurs sources financières : cotisations, subventions, dons, donations et legs, mécénat, activités économiques accessoires ou encore participation aux marchés publics. En savoir plus

Envie de conserver cet article ? Téléchargez sa version PDF, c'est gratuit !

résumé associationsConclusion

Vous disposez désormais de tous les outils pour lancer dans l’aventure associative.

Que vous soyez responsable, membre ou bénévole associatif, l’équipe d’AssoConnect vous souhaite de vivre une expérience enrichissante, de faire de belles rencontres, de partager des moments forts, et surtout, de prendre beaucoup de plaisir durant votre engagement.

Notre solution vous intéresse pour simplifier votre quotidien ? Alors rendez-vous sur notre site pour comparer les différents tarifs AssoConnect, vous y trouverez forcément une offre adaptée à votre association !

* Source : La France Associative en Mouvement (Recherches & Solidarités 2021

 

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