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Associations sportives : tout savoir sur le Pass’Sport

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Antoine

Dernière mise à jour le 9 janvier 2023

D’après une enquête du CNOSF, les clubs auraient en moyenne perdu 26% de leurs licenciés en raison de la crise du sanitaire. Pour enrayer cette baisse et soutenir les associations face au Covid, le gouvernement a mis en place depuis 2021 le "Pass’Sport".

Dans cet article, nous vous présentons les conditions et dernières nouveautés de ce dispositif :

Prêt à remonter la pente ? C’est parti !

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Le contexte à l'origine du Pass'Sport pour les associations sportives

L'impact du COVID sur le sport amateur

Depuis le début de la crise COVID, les clubs sportifs font partie des acteurs les plus impactés. Dès mars 2020, le premier confinement a marqué la fin de nombreuses activités. Cet arrêt a eu deux effets principaux :

  • La coupure des revenus générés par les événements sportifs,
  • L’obligation pour certaines associations de rembourser une partie des adhésions.

A la rentrée, le constat était sans appel : le nombre de licenciés en club sportif avait fondu de 26% en moyenne. Et l'application du pass sanitaire aux associations n'avait pas facilité la reprise.

Dès lors, Denis Masseglia, le président du CNOSF annonçait craindre une baisse supplémentaire, pointant l’incertitude complète quant à la saison à 2021-2022.

Les mesures pour répondre à la crise du sport français

En 2020, une première aide de 15 millions d’euros, suivie d’une seconde de 120 millions d’euros à travers le plan de relance ont alors été présentées pour soutenir le monde du sport.

Au total, d’après le gouvernement, ce sont plus de 3,5 milliards d’euros qui ont été débloqués afin de venir en aide au secteur.

Des mesures de soutien qui n’ont toutefois pas enrayé la baisse des adhésions. Pour y répondre, le gouvernement s’est entretenu avec des représentants du monde du sport mardi 17 novembre 2020 par visioconférence.

Au terme de cette rencontre, le gouvernement annonce le lancement d’un Pass’Sport "dès 2021". Après des mois de discussions, le Pass’Sport voit enfin le jour !

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Qu'est-ce que le Pass'Sport ?

Le Pass’Sport prend la forme d’un crédit de 50 euros à destination des publics les plus fragiles, qu’ils peuvent utiliser pour régler une inscription (adhésion et cotisation) dans un club de sport.

Cette aide a donc pour double objectif d’encourager ces publics à maintenir une activité physique et de limiter les pertes d’adhésions au sein des associations sportives.

sport-association-passPour Emilie, l'annonce du Pass'Sport est une réelle libération,
elle va pouvoir regonfler son nombre d'adhésions !

Notons qu’il est ouvertement inspiré d’un système du même nom qui existe déjà dans certaines régions, départements et municipalités.

Pour le dispositif national du Pass’Sport, il dispose d’une enveloppe globale de 100 millions d’euros.

Comme annoncé par la Ministre déléguée en charge des Sports de l'époque, Roxana Maracineanu, lors d’une interview accordée à AssoConnect le 16 mars 2021, le montant de l’aide est de 50€.

Chaque pratiquant éligible bénéficie ainsi de ce "coup de pouce" pour régler son inscription à un club de sport.

Face au succès du dispositif, le Pass'Sport est renouvelé une première fois jusqu'au 31 décembre 2022, puis pour toute la saison 2022-2023.

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Qui peut bénéficier du Pass'Sport ?

A l'origine, deux publics étaient concernés par le Pass’Sport :

  • Les jeunes de 6 à 17 ans révolus, éligibles à l’allocation de rentrée scolaire,
  • Les personnes de 6 à 20 ans en situation de handicap, bénéficiant de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH).

Pour la campagne Pass'Sport 2022-2023, deux publics s'y ajoutent :

  • Les bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) de 16 à 30 ans,
  • Les étudiants boursiers de 18 à 25 ans, bénéficiaires d'une aide annuelle du CROUS ou d’une bourse régionale pour les formations sanitaires et sociales.

D’après l’Etat, plus de 6 millions de jeunes seraient éligibles au Pass’Sport. Notez enfin que pour tous ces publics, il reste cumulable avec les autres aides existantes pour les associations.

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Quelle démarche pour les bénéficiaires ?

Si en 2021, un courrier était envoyé aux familles concernées de la part de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), la procédure a depuis été simplifiée.

A partir de la mi-juillet, les familles reçoivent désormais un email et un SMS pour leur communiquer un code unique. Munis de celui-ci, ils peuvent se connecter à un portail pour effectuer leur demande de Pass’Sport.

C’est également ce code qu'il faut présenter aux clubs de sport pour bénéficier immédiatement de la remise de 50€ sur leur inscription.

Enfin, pour les bénéficiaires s'étant inscrits avant d'avoir reçu leur code, le Pass'Sport peut tout à fait s'appliquer de manière rétroactive.

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Quelles associations sont concernées par le Pass'Sport ?

Etant donné son objectif principal, cette mesure se devait de concerner la grande majorité des associations sportives.

Le gouvernement a choisi de rendre le Pass’Sport éligible :

  • Aux associations sportives affiliées à des fédérations sportives agréées,
  • Au réseau des maisons sport-santé reconnues par les ministères de la Santé et des Sports,
  • Dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV) ou soutenues par le programme Cités éducatives de l’État, à toutes les associations sportives agréées, affiliées ou non à une fédération sportive.

Cette dernière catégorie s’explique par le fait que dans les QPV, les associations ne sont que rarement affiliées à des fédérations.

Par ailleurs, le dispositif repose sur le volontariat des associations sportives concernées. Celles-ci devront également proposer une découverte gratuite de leur activité en amont de la prise de licence.

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Pass’Sport : comment ça marche pour les clubs ?

Comment effectuer la demande de remboursement ?

Que vous soyez une association affiliée à une fédération sportive ou que vous agissiez dans un Quartier prioritaire de la Politique de la Ville, la déclaration s'effectue directement à travers votre espace "Le Compte Asso".

La réduction s’appliquant directement aux foyers concernés, c’est cette demande qui leur permettra d’obtenir le remboursement des sommes non-perçues.

Notez que pour 2022-2023, il ne sera plus nécessaire de joindre la D(r)ajes, la Ligue, le Cros ou encore le Cdos correspondant à votre club. Le remboursement sera directement effectué par l’Etat via l’Agence de Services et de Paiement (ASP).

Quand les clubs reçoivent-ils le remboursement du Pass'Sport ?

Si l’information n’est pas encore connue pour 2023, la Ministre des Sports avait précédemment indiqué lors d'un échange avec AssoConnect que les remboursements seraient effectués à la fin de chaque mois.

Notez également qu’en 2022, dans le cas où un adhérent bénéficiaire du Pass'Sport avait déjà réglé son adhésion, le club était autorisé à procéder directement au remboursement de la partie correspondant au Pass'Sport. Il lui revenait ensuite de demander lui-même le remboursement de la somme sur Le Compte Asso.

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Quelques exemples d'autres initiatives locales cumulables avec le Pass'Sport

Avant de rentrer dans le détail, rappelons que les deux exemples sélectionnés ne sont pas liés au Pass’Sport national annoncé le 17 novembre 2020 par Emmanuel Macron.

S’ils partagent le nom de "Pass’Sport", il s’agit bien d’initiatives locales indépendantes. Nous les présentons à titre d’exemple, afin de mieux comprendre le principe dont s’est inspiré le gouvernement.

Les conditions d’attribution, montants et le fonctionnement sont donc propres à chaque région, département ou ville.

Rappelons également que si votre commune, département ou région propose déjà une aide de ce type, celle-ci sera cumulable avec le Pass’Sport national.

Mise en place d'un Pass'Sport dans le département du Gers

Dans le département du Gers, une aide d’un montant de 25€ sur le prix d’une licence a été mise en place selon des critères sociaux, d’âge et géographiques :

Pour en bénéficier, il faut donc :

  • Etre bénéficiaire de l’allocation de rentrée scolaire (ARS),
  • Que les enfants soient scolarisés dans les écoles élémentaires (du CP à CM2) ou au collège,
  • Etre Gersois et pratiquer dans un club du département,
  • Que le club soit affilié à une fédération sportive.

Au-delà de ces critères, cette subvention est également ouverte aux personnes en situation de handicap, sans condition d’âge ni de ressources.

pass-asso-sportGrâce à cette aide de 25 euros, Louis peut transmettre sa passion du vélo !

Le fonctionnement est assez simple, les parents doivent remettre au club un bon de réduction dûment rempli et signé, une copie de l’attestation de droits à l’allocation de rentrée scolaire, un certificat de scolarité ou un justificatif dans le cas d’un handicap.

Les 25€ de réduction s’appliquent immédiatement pour les parents, qui ne doivent à aucun moment avancer ce montant.

La plupart du travail administratif en revient donc directement au club. A la fin de la période d’adhésion, l’association remplit ainsi une fiche récapitulative accompagnée des pièces justificatives remis par la famille.

Ces documents sont envoyés, en une seule fois, au service actions éducatives, sportives et jeunesse du département du Gers. Le remboursement est ensuite effectué du département au club.

Mise en place d'un Pass'Sport dans la ville d'Ermont (95)

Du côté de la ville d’Ermont, le principe reste le même, mais la mise en place diffère.

Le montant de la prise en charge y est variable : de 20 à 50% du montant de la licence en fonction du niveau du quotient familial, dans la limite d’un montant minimum de l’aide de 20€ et d’un maximum de 80€. Par ailleurs, la ville impose un montant minimal de la cotisation à 60€ afin que celle-ci soit éligible.

Le dispositif s’adresse aux familles :

  • Bénéficiaires de l'allocation de rentrée scolaire,
  • Dont les enfants sont âgés de 6 à 18 ans révolus,
  • Inscrits dans l'un des 27 clubs ermontois éligibles avant la fin d'année en cours.

Les parents ou tuteurs légaux doivent régler le montant total de la licence avant d’obtenir un remboursement partiel. Pour cela, ils doivent envoyer un dossier dûment rempli et signé à la municipalité, ainsi que les pièces administratives permettant le calcul du quotient familial.

Contrairement au département du Gers, la famille règle donc la totalité du montant de la licence, et se fait ensuite rembourser une partie par la municipalité.

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FAQ

🤔 Qu’est-ce que le Pass’Sport ?

Le Pass’Sport est une aide financière destinée aux jeunes, pour les inciter à adhérer à un club sportif. D'un montant de 50€ par bénéficiaire, il a pour but de permettre à toutes les personnes le souhaitant de pratiquer un sport. En savoir plus

☝️A qui s'adresse le Pass'Sport ?

Le Pass'Sport s'adresse aux jeunes éligibles à l'allocation de rentrée scolaire (ARS), aux bénéficiaires de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH), mais aussi aux adultes handicapés (AAH) et aux étudiants boursiers jusqu'à 25 ans. En savoir plus

⏳ Quelle est la période de validité du Pass’Sport ?

Le Pass'Sport est en place depuis la rentrée 2021, il a ensuite été prolongé à plusieurs reprises puis renouvelé à la saison 2022-2023. Il n'existe pas de période de validité et tant que le dispositif est renouvelé, un bénéficiaire peut de nouveau l'utiliser. En savoir plus

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Conclusion

Vous l’avez compris, le Pass’Sport a fait son apparition dans un contexte difficile pour les clubs de sport amateur et a été longuement demandé par de nombreux acteurs du sport.

En 2023, les clubs et leurs adhérents pourront continuer à en bénéficier puisque le dispositif a été renouvelé jusqu'à la fin de la saison 2022-2023. Après des débuts difficiles en 2021, la procédure a également été simplifiée !

Cet article sera bien évidemment mis à jour dès que de nouvelles informations paraîtront. Quoi qu’il en soit, nous espérons que le Pass’Sport vous aidera à booster les adhésions à votre club sportif !

🔎 Pour aller plus loin :

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Antoine
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