Politique en matière de harcèlement
chez AssoConnect

Le Client s’engage à ne pas se livrer à des actes de diffamation, d’injure, de menace, de chantage, de harcèlement ou à des actes attentatoires à la vie privée ou à la dignité humaine.

Tout cas de harcèlement engendrera un retrait de l’accès aux services d’AssoConnect et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.